Mentions légales

L’AUBERGE DES AQUEDUCS
61 Avenue de Verdun
69630 Chaponost
Tél : 04 78 45 35 54

Forme juridique : SARL unipersonnelle
Capital social :
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) :
Numéro de TVA intracommunautaire : 77 524 199 015

1) Conditions d’utilisation :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu est, sauf mention contraire, la propriété de L’AUBERGE DES AQUEDUCS et de Y-PROXIMITE. La reproduction de tout ou partie de ce site, sous quelques formes que ce soit est interdite.

2) Protection des données personnelles :

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté).

3) Réalisation :

Ce site Web a été réalisé par la société : Y-PROXIMITE, 30 rue du Sergent Michel Berthet – 69009 Lyon

4) Hébergement :

Ce site Web est hébergé par la société : FIDUCIAL Cloud, 19 rue Cottin – 69009 Lyon

5) Liens vers les sites de tierce-parties :

Ce site web contient des liens vers d’autres sites. L’accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l’utilisateur et L’AUBERGE DES AQUEDUCS ou Y-PROXIMITE ne sauraient être tenus pour responsables des dommages, erreurs ou omissions présents sur ces sites.

6) Accès à des zones protégées par un mot de passe :

L’accès à des zones protégées par un mot de passe est réservé aux personnes autorisées seulement.